Réunion exceptionnelle du 10 juillet 2026

Terminée

📅 10/07/2026 14:00 📍 Presentiel ⚖️ Ordinaire

Créée

Planifiée

En cours

Terminée

Points ODJ : 2

Participants : 33

PV : Rédigé

Durée prévue : —

Étape 1 PV Élus ✎ Brouillon rédigé

Étape 2 CR Salarié ✎ Brouillon

Étape 3 Publication portail ⬜ En attente

📋 Étape 1 — Procès-verbal (Élus)

Document interne réservé aux élus et à la direction.

👥 Étape 2 — Compte-rendu salarié

Version expurgée des points sensibles, publiable sur le portail.

Cochez les points à exclure du compte-rendu salarié :

Solution(s) de reclassement de Madame Marcella BISCOMBE suite à l'avis d'inaptitude avec obligation de recherche de reclassement en date du 13 mai 2026

Projet de licenciement de Madame Marcelle BISCOMBE en raison de l'impossibilité de reclassement à la suite de l'avis d'inaptitude avec obligation de recherche de reclassement en date du 13 mai 2026

⚠ Cochez "Relecture faite" sur le CR salarié pour débloquer la publication.